Marque enregistrée - Marque en vigueur

CATENAX
materoc, sarl

Numéro de dépôt :
3991024
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2023
CATENAX de materoc

Présentation de la marque CATENAX

Déposée par voie électronique le 18 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) materoc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CATENAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) materoc domicilié(e) L'Epinay - 49260 - brézé - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 003 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, materoc, M. sebastien guerif domicilié(e) L'Epinay - 49260 - brézé - France.

La marque CATENAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATENAX arrivera à expiration en date du 18 mars 2023.


materoc, sarl - L'Epinay - 49260 - brézé - France - SIREN 498003250


materoc, M. sebastien guerif - L'Epinay - 49260 - brézé - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 9 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714698 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.