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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE
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P'TIT DOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT DOUX
MATERNE, Société par Actions Simplifiée, 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci

Numéro de dépôt :
3837384
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2021

Présentation de la marque P'TIT DOUX

Déposée par voie électronique le 8 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P'TIT DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque P'TIT DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT DOUX est expirée depuis le 8 juin 2021.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée, 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 3 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578740 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-03

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine.