Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA PAUSE FRUITS
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3677632
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/02/2022
MA PAUSE FRUITS de MATERNE

Présentation de la marque MA PAUSE FRUITS

Déposée le 21 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MA PAUSE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MA PAUSE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque MA PAUSE FRUITS est expirée depuis le 13 février 2022.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Renouvellement sans limitation le 13 février 2012 n°2491511 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-02-13

Fruits conservés, séchés et cuits, confitures, compotes ; desserts à base de fruits.