Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA PAUSE FRUIT
MATERNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3896052
Date de dépôt :
10/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/02/2022
MA PAUSE FRUIT de MATERNE

Présentation de la marque MA PAUSE FRUIT

Déposée le 10 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MA PAUSE FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MATERNE domicilié(e) 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 404 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MA PAUSE FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PAUSE FRUIT est expirée depuis le 10 février 2022.

MATERNE a également déposé les autres marques suivantes : COMPOLISS' , Pom'Potes , Mr POTES , "LA MATERNELLE" , POUSS'MIEL , SORBOFRUIT , CONFIPOUSS' , CONFILEGE , LES DOUCEURS DE MON ENFANCE , TARTIPOUSS'


MATERNE, Société par Actions Simplifiée - 330 allée des Hêtres, Z.A. du Parc Sans Souci - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 398404194


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Fruits conservés, séchés et cuits, confitures, compotes ; desserts à base de fruits ;

Biscuits, bonbons, confiserie, en-cas à base de céréales, préparations de céréales, confiserie ;

Smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés), boissons de fruits, jus de fruits, nectars de fruits.