Déposée le 26 avril 2002 par MASTERFOODSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUE DU BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieu-dit St Nicolas, ,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - 45550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque QUE DU BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASTERFOODS, société en commandite simple - Lieu-dit St Nicolas, ,45550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - 45550 - France - SIREN 432236768
Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469734 - Publication au BOPI 2008-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Viande, poisson, volaille et gibier, fruits de mer, fruits et légumes tous conservés, séchés, cuits ou préparés, produits laitiers, mousses, desserts glacés, boissons à base de lait, boissons aromatisées à base de lait, boissons à base de produits laitiers frais, soupes, pâte à tartiner sucrées, pâte à tartiner salées, salades, boissons, farces, repas préparés et constituants pour repas préparés, substances protéiques, sauces salées à tremper (au fromage, etc...) , préparations alimentaires réalisées à partir des produits précités, plats précuisinés à base de produits précités. Riz, pâtes alimentaires, céréales et préparation à base de céréales, thé, café, cacao, boisson à base de chocolat, aromate de café, extrait de café, mélange de café et de chicorée, chicorée et mélange de chicorée tous utilisés en tant que succédanés de café, produits de boulangerie, confiserie (non médicamenteux) , pâtisserie, gâteaux, biscuits, crème glacée, produits à base de crème glacée, sucrerie glacée, yoghourt glacé, desserts glacés, glace alimentaire, mousses, sorbets, pain, pâte pour gâteaux, boissons, farces, pâte à tartiner salée, plats semi-preparés et plats préparés à base des produits précités, chocolat, pizzas, sauces et garnitures pour pizza, sauces pour pâte et riz, sauce à salade, mayonnaise, sauces, sauces salées à tremper, aliments à base des produits précités.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "QUE DU BONHEUR"
