Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON ESPACE POUR MON ANIMAL
MASTERFOODS, société en commandite simple

Numéro de dépôt :
3163104
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2012
MON ESPACE POUR MON ANIMAL de MASTERFOODS

Présentation de la marque MON ESPACE POUR MON ANIMAL

Déposée le 6 mai 2002 par MASTERFOODSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON ESPACE POUR MON ANIMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est MASTERFOODSTODO domicilié(e) Lieu-dit St Nicolas, ,4550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - 4550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 236 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MON ESPACE POUR MON ANIMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON ESPACE POUR MON ANIMAL est expirée depuis le 6 mai 2012.

MASTERFOODS a également déposé les autres marques suivantes : PAL , PETCRAFT , LOYAL LOYAL , DONNA , (Marque figurative) , BOUNTY , BOUNTY , PURDY , M , BISC & VANUTTI


MASTERFOODS, société en commandite simple - Lieu-dit St Nicolas, ,4550 SAINT DENIS DE L'HOTEL - 4550 - France - SIREN 432236768


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 28 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469735 - Publication au BOPI 2008-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants, oiseaux et poissons ; aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; malt ; os de seiche, os pour chien, litières pour animaux, fruits et légumes frais et additifs pour aliments pour animaux composés d'un ou plusieurs des produits sus-mentionnés. Services d'assurances relatifs aux animaux domestiques ; fourniture des services précités à partir d'une base de données informatique ou à partir de services Internet. Services de recherche relatifs à la nutrition des animaux domestiques, oiseaux et poissons ; services de recherche relatifs aux animaux, oiseaux et poissons. Services vétérinaires ; salons de toilettage concernant les animaux domestiques ; services de consultation et de conseils relatifs au soin et entretien des animaux, oiseaux et poissons, y compris la fourniture des services sus-mentionnés à partir d'une base de données informatique ou de services Internet. Agences d'adoption, tous ces services concernant les animaux domestiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.