Marque enregistrée - Marque en vigueur

OURIET-PATURE
Madame MARYSE JANNETTA-OURIET

Numéro de dépôt :
4416162
Date de dépôt :
29/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2027
OURIET-PATURE de MARYSE JANNETTA-OURIET

Présentation de la marque OURIET-PATURE

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2017 par madame MARYSE JANNETTA-OURIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OURIET-PATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est madame MARYSE JANNETTA-OURIET domicilié(e) RUE DE VAUDEMANGE // 9 RUE DE BOUZY - 51150 - AMBONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANNETTA-OURIET, Madame MARYSE JANNETTA-OURIET domicilié(e) RUE - 51150 - AMBONNAY - France.

La marque OURIET-PATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OURIET-PATURE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2027.

MARYSE JANNETTA-OURIET a également déposé les autres marques suivantes : I M M E R S I O N , L R B


Madame MARYSE JANNETTA-OURIET - RUE DE VAUDEMANGE // 9 RUE DE BOUZY - 51150 - AMBONNAY - France


JANNETTA-OURIET, Madame MARYSE JANNETTA-OURIET - RUE - 51150 - AMBONNAY - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Vins d'appellation d'origine protégée.