Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M
Mars, Incorporated société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3345471
Date de dépôt :
31/08/2000
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
31/08/2010

Présentation de la marque M

Déposée le 31 août 2000 par la société Mars auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la société Mars domicilié(e) 6885 Elm Street McLean,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch-Pochart Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 31 août 2010.

Mars a également déposé les autres marques suivantes : MINIMS , SWAFFLE , JOLINA , DAY BREAKS , HIKER , SWOPPERS , BLOSSOM , CANERO , TIFFANY , CORNQUISTOS


Mars, Incorporated société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 6885 Elm Street McLean,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet Hirsch-Pochart Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Porte-clés, badges, tous en métaux communs et leurs alliages ; produits en métaux communs non compris dans d'autres classes. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; disques compacts ; postes de radio ; tourne-disques ; enregistreurs à bande magnétique ; jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils de téléguidage ; téléphones, appareils téléphoniques, récepteurs téléphoniques, téléphones mobiles ; répondeurs ; téléviseurs ; appareils de télévision ; magnétoscopes ; cassettes vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; téléphones vidéo ; écrans vidéo ; appareils de radio pour véhicules ; radioréveils ; caméscopes ; appareils de prises de vue ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; compas ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machine à calculer, calculatrices de poche ; équipement pour le traitement des données et ordinateurs ; claviers d'ordinateur ; ordinateurs ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; chaînes de lunettes ; cordons à lunette ; montures de lunettes ; lunettes ; oculaires ; visières ; lunettes de soleil, jumelles ; viseurs photographiques ; appareils pour scaphandriers ; masques de plongée ; combinaisons de plongée ; flotteurs pour la baignade et la natation ; flotteurs pour la natation ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; balises lumineuses ; appareils et instruments de pesage ; bigoudis chauffés électriquement ; rouleaux ; casques de protection ; aimants. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils pour bains ; cuvettes de toilettes, sièges de toilettes ; appareils de chauffage pour lits ; couvertures chauffantes ; appareils de chauffage ; bouillottes ; appareils pour le refroidissement de boissons ; feux pour bicyclettes ; plafonniers ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes électriques ; lanternes vénitiennes ; flashes, torches, flambeaux ; lampes à gaz ; lampes d'éclairage ; filtres à café, machines à café, percolateurs, torréfacteurs à café ; grille-pain ; bouilloires électriques ; chauffe-plats ; sèche-cheveux ; glacières et réfrigérateurs refroidis à la glace. Ballons gonflables ; voitures d'enfant, bicyclettes, cycles et tricycles ; paniers, sonnettes, pompes pour bicyclettes et cycles, chariots, housses pour sièges de véhicules, carts de golf, draisines, repose-tête pour véhicules, avertisseurs pour véhicules, enjoliveurs pour véhicules, miroirs pour véhicules, garde-boue ; rames, pagaies pour canoës ; bateaux, canoës, canots et bateaux pneumatiques ; landaus, poussettes et housses de poussettes, berceaux munis de roues ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants compris dans cette classe, housses pour sièges de véhicules, stores pour automobiles, brouettes, chaises roulantes, essuie-glaces, pare-brise, protections pour pare-brise, alarmes pour voitures, appareils de transport pour enfants, accoudoirs pour véhicules ; galeries pour véhicules, articles destinés à fixer et à soutenir des éléments sur les toits de véhicules ; volants, dossiers pour sièges de véhicules, supports de sacs pour bicyclettes, bacs de rangement pour voitures, porte-bouteille pour bicyclettes et véhicules, sangles de sécurité pour landaus (en voiture), porte-vélos, coussins réhausseurs pour sièges de voiture, jouets à conduire, coussins pour véhicules, parties constitutives compris dans cette classe, chariots et cycles pour le transport de boissons, d'aliments et de bagages, go-carts, voitures à pédales et véhicules terrestres à pédale, objets volants et véhicules télécommandés, sangles pour ceintures de sécurité, jouets à conduire, kits de réparation de pneus, trottinettes, coussins et plateaux pour sièges de véhicules, protection et bavettes anti-pluie, pare-soleil pour véhicules, bâches pour véhicules, poubelles pour véhicules, tapis de voiture. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir : vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarette en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux, boucles en métaux précieux, boîtes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; ustensiles de ménage en métaux précieux ; récipients pour le ménage ou la cuisine (en métaux précieux) ; boucles en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à bijoux ; réveille-matin ; badges ; chandeliers et candélabres ; boutons de manchette, épingles de cravates ; fixes-cravates ; porte-clés ; médailles ; horloges et montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; montres-bracelets. Papeterie ; produits de l'imprimerie, périodiques ; livres, magazines, publications, affiches ; cartes postales ; bandes dessinées, livres d'activités, livres à colorier, cahiers, carnets d'adresses, cartes à collectionner ; autocollants, décalcomanies ; cartes à collectionner ; capsules de bouteilles de lait (cartes à collectionner) ; signets ; matériel pour les artistes ; instruments d'écriture et de dessin ; calendriers, affiches, organisateurs (non électroniques) ; matériel d'instruction et d'enseignement ; articles de bureau ; gommes, taille-crayons ; règles ; décalcomanies à frotter ; porte-documents ; albums de photographies ; albums ; papier d'emballage, emballage-cadeau, étiquettes pour cadeaux, boîtes pour cadeaux ; cartes de voeux ; articles en papier pour fêtes ; décorations de fête en papier ; papier pour l'emballage et l'empaquetage ; tableaux en liège ; tableaux noirs ; tableaux aide-mémoire ; albums de timbres ; manuels ; albums ; cartes à jouer ; photographies ; modèles réduits en papier ou en carton ; adhésifs pour le bureau ou à usage domestique ; ruban adhésif ; papier ; pinceaux ; matériel pour les artistes ; presse-papiers ; ensemble de crayons ; boîtes à crayons ou boîtes à stylos ; plumiers ; organisateurs ; serviettes en papier ; cartes postales ; matériaux de modelage ; partitions musicales. Sacs, malles, sacs de voyage, sacs à dos, pochettes de cuir, sacoches pour bébés, porte-bébés, sacs de montagne, housses de sac, sacs de toilette, coffrets de toilette, porte-monnaie, serviettes (maroquinerie), sacs de sport, sacs à vêtements, fourre-tout, étuis à cartes de visite, étuis pour appareils photographiques ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ”, étuis pour clés, étui pour cartes, bagages, parapluies, parasols, cannes, fouets, harnais, boîtes en cuir pour chapeaux, porte-clés en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, ceintures, attaché-cases, doublures en cuir pour bottes et chaussures, cartables, porte-musique en cuir ou en imitations du cuir, sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux), caisses en bois ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coussins, matelas, oreillers, chaises, sacs de couchage, paniers, rideaux de perles ; garnitures de lit comprises dans cette classe, literie, lits pour animaux domestiques, bois de lit, bancs, corbeilles, casiers à bouteilles, boîtes, coffres, patères pour vêtements, cintres, berceaux, lits d'enfants, armoires, bureaux, divans, niches, tables de toilette, pailles pour boire, ventilateurs, chaises hautes pour bébés, trotteurs, parcs pour bébés, objets publicitaires gonflables, boîtes à bijoux, boîtes à lettres, mobiles, meubles de bureaux, statues en bois, cire, plâtre ou plastique, distributeurs de serviettes, plateaux. Ustensiles et récipients non éléctriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; blaireaux à barbe ; porte-blaireaux ; chausse-pieds ; boîtes à savon ; distributeurs de savon ; porte-savon ; brosses à dents ; houppes à poudrer ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; pinceaux [brosses] pour laver la vaisselle ; brosses à chaussures ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; arrosoirs ; seaux ; poubelles ; chiffon à poussière ; torchons de nettoyage ; gants de ménage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, chandeliers non en métaux précieux ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ; figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; mosaïques en verre non pour la construction, opalines, flacons non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, vaisselle (autre que couteaux, fourchettes et cuillers) non en métaux précieux, verres (récipients), saladiers non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, porte-serviettes non en métaux précieux, porte-savon, poudriers non en métaux précieux, porte éponges ; vases ; vaisselle en faïence ; cristal ; bols ; cages à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; chandeliers ; boîtes à sucreries ; séchoirs à linge ; pinces à linge ; pinces à linge ; corbeilles à pain ; planches à pain ; dessous de carafes ; agitateurs pour cocktails ; percolateurs à café ; moulins à café ; filtres à café ; cafetières ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; planches à découper, plats ; distributeurs de serviettes en papier ; tasses ; tasses ; chopes à bière ; verres ; gourdes ; récipients à boire ; théières ; bocaux à gâteaux secs ; batteries de cuisine ; marmites ; assiettes ; pots ; services à épices ; salières ; salières poivrières ; moulins à poivre ; coquetiers ; minuterie pour la cuisson des oeufs ; cuillers ; pots de fleurs ; paniers repas ; porte-menus ; tirelires ; tirelires. Serviettes, gants de toilette, draps, taies d'oreillers, housses de couette, dessus-de-lit, couettes, produits textiles compris dans la classe 24 ; nappes, serviettes en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements à porter autour du cou, costumes, pyjamas, robes de chambre, tenues de bain, foulards, gants. Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe à l'exception des vêtements, chaussures, tapis ; décorations de Noël (à l'exception des article d'éclairage) et bonbons (avec pétard) ; ballons ; bicyclettes d'entraînement, farces et attrapes ; cerfs-volants ; masques ; jouets en peluche ; jeux automatiques compris dans cette classe ; distributeurs de bonbons.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].