Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POSIPOINTS
MARS ALIMENTAIRE, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3064413
Date de dépôt :
14/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2010

Présentation de la marque POSIPOINTS

Déposée le 14 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POSIPOINTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, Chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque POSIPOINTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSIPOINTS est expirée depuis le 14 novembre 2010.

MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LARIAT , OPAAL , ICE CREAM MILKY WAY , JOLINA , ZODIAC , SNACKMASTER , SPIKKELS , NOUVEAU NEU MARS , CÉLÉBRATIONS, TOUS LES PRÉTEXTES SONT BONS , (Marque figurative)


MARS ALIMENTAIRE, société anonyme à conseil d'administration - 3, Chemin de la Sandlach, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 784172702


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - France


Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; glaces à rafraîchir. Aliments pour animaux. Services promotionnels plus particulièrement attachés à un programme de fidélisation de la clientèle matérialisé par la remise de points ; services de promotion de vente pour les tiers ; émission de cartes de fidélité ; services de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés) ; organisation d'exposition à but commercial ou de publicité ; organisation et gestion d'un club d'achat ; émission de bons d'achat. Télécommunications ; communications par teminaux d'ordinateurs ; services de transmission et d'échange de données par voie télématique, par voie électronique, par terminaux d'ordinateurs ou par tout autre moyen de communication à distance ; gestion d'un programme de fidélisation par Internet ; promotion des ventes pour des tiers sur Internet.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.