Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOONBEANS
MARS ALIMENTAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
97692357
Date de dépôt :
21/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2007

Présentation de la marque MOONBEANS

Déposée le 21 août 1997 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOONBEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3 Chemin de la Sandlach - Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque MOONBEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOONBEANS est expirée depuis le 21 août 2007.

MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LARIAT , OPAAL , ICE CREAM MILKY WAY , JOLINA , ZODIAC , SNACKMASTER , SPIKKELS , NOUVEAU NEU MARS , CÉLÉBRATIONS, TOUS LES PRÉTEXTES SONT BONS , (Marque figurative)


MARS ALIMENTAIRE (S.A.) - 3 Chemin de la Sandlach - Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 784172702


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café; cacao; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de succédanés de café ou de cacao; farine alimentaire, biscuits (autres que biscuit pour les animaux); céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine; riz; pâtes alimentaires; épices (autres que les épices pour volailles); sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats; garnitures alimentaires (farces) à base de chocolat, cacao, café ou caramel; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel; plats préparés avec les ingrédients précités