Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOURWORKS
MARS ALIMENTAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
97696951
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque COLOURWORKS

Déposée le 29 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLOURWORKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARS ALIMENTAIRE domicilié(e) 3, Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque COLOURWORKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOURWORKS est expirée depuis le 29 septembre 2007.

MARS ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LARIAT , OPAAL , ICE CREAM MILKY WAY , JOLINA , ZODIAC , SNACKMASTER , SPIKKELS , NOUVEAU NEU MARS , CÉLÉBRATIONS, TOUS LES PRÉTEXTES SONT BONS , (Marque figurative)


MARS ALIMENTAIRE (S.A.) - 3, Chemin de la Sandlach, Route de Bitche, 67500 HAGUENAU - France - SIREN 784172702


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Appareils destinés à être utilisés avec des cartes et des supports de données pour des transactions monétaires, supports de données et cartes adaptés à ces appareils. Appareils destinés à être utilisés avec des cartes et des supports de données pour le contrôle d'accès, supports de données et cartes adaptés à ces appareils. Appareils destinés à recevoir des paiements et à enregistrer et/ou créditer des paiements sur des dispositifs de mémorisation, des cartes et des supports de données, supports de données et cartes adaptés à ces appareils. Dispositifs, cartes et supports de données lisibles par machines destinés aux transactions monétaires, contrôle d'accès, transactions de paiement y compris aux transactions de paiement sans espèces. Appareils déclenchés par pièces, jetons et tickets ; machines distributrices. Appareils pour trier, valider, vérifier, identifier, quantifier, tester, délivrer ou rejeter des pièces, des jetons, des tickets, des papiers fiduciaires, des billets de banque ou d'autres supports de valeur. Appareils pour régler et modifier le nombre et la classification de pièces, de jetons, de tickets, de papiers fiduciaires, de billets de banque ou d'autres supports de valeurs. Appareils et instruments pour le stockage, la manipulation, le traitement, la récupération et la transmission de données. Appareils et instruments pour convertir des valeurs numériques en informations graphiques ; programmes d'ordinateurs enregistrés sur disques magnétiques, sur bandes, sur dispositifs électroniques, sur supports optiques, sur disques compacts numériques. Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée ; chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café ; cacao ; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de succédanés de café ou de cacao ; farine alimentaire, biscuits (autres que biscuits pour les animaux) ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine ; riz ; pâtes alimentaires ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées ; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats ; garnitures alimentaires (farces) à base de chocolat, cacao, café ou caramel ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel ; plats préparés avec les ingrédients précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.