Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HAPPY WAY
MARQUES ET BREVETS, SARL, MARQUES ET BREVETS
Numéro de dépôt :
3672291
Date de dépôt :
25/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque HAPPY WAY
Déposée le 25 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAPPY WAY »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET BREVETS domicilié(e) RUE O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 176 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES ET BREVETS, MARQUES ET BREVETS domicilié(e) RUE O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARQUES ET BREVETS, SARL, MARQUES ET BREVETS - RUE O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France - SIREN 379176019
MARQUES ET BREVETS, MARQUES ET BREVETS - RUE O'NEIL - 28260 - BERCHERES SUR VESGRE - France
Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Inscription le 8 juillet 2010 - Rejet total n°527063 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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