Déposée le 1 septembre 2011 par Margnat Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ARTHUR RIMBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est Margnat Franck domicilié(e) Montcalm 2, 122, rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque ARTHUR RIMBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Margnat Franck - Montcalm 2, 122, rue du Cdt Rolland - 13008 - MARSEILLE - France
Novagraaf France, - 2 RUE Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Inscription le 26 février 2019 - Transmission totale de propriété n°750260 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-02-26
Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771121 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23
Inscription le 23 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783167 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; papier ; carton ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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