Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHAMP GUILOIS
MARCEL SAUTEJEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96604301
Date de dépôt :
02/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2026

Présentation de la marque LE CHAMP GUILOIS

Déposée le 2 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAMP GUILOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCEL SAUTEJEAU domicilié(e) domaine de l'Hyvernière - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Castel Freres, M. VIGNEAU Romain, Service juridique domicilié(e) 1 rue des oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque LE CHAMP GUILOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHAMP GUILOIS arrivera à expiration en date du 2 janvier 2026.

MARCEL SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN


MARCEL SAUTEJEAU, Société Anonyme - domaine de l'Hyvernière - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 871801924


Castel Freres, M. VIGNEAU Romain, Service juridique - 1 rue des oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299587 - Publication au BOPI 2005-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608222 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

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