Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HYTOXINANTE
Numéro de dépôt :
1258730
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1994
Présentation de la marque HYTOXINANTE
Déposée le 27 janvier 1984 par Marcel CONTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYTOXINANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HYTOXINANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYTOXINANTE est expirée depuis le 27 janvier 1994.
Marcel CONTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24