Marque enregistrée - Marque en vigueur

crois-sens.org
M. marc desforges

Numéro de dépôt :
4118086
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2024
crois-sens.org de marc desforges

Présentation de la marque crois-sens.org

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2014 par monsieur marc desforges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « crois-sens.org » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur marc desforges domicilié(e) 5 avenue duchene - 88500 - Mirecourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marc desforges domicilié(e) 5 avenue duchene - 88500 - Mirecourt - France.

La marque crois-sens.org a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque crois-sens.org arrivera à expiration en date du 15 septembre 2024.

marc desforges a également déposé les autres marques suivantes : citeolab , citeosquare , La Fabrique des Territoires Innovants , shaker citoyen


M. marc desforges - 5 avenue duchene - 88500 - Mirecourt - France


M. marc desforges - 5 avenue duchene - 88500 - Mirecourt - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Services de financement ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques.