Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TOUT - EN - COULEURS VERITABLE EMAIL SUR ALUMINIUM
MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS, SOCIETE ANONYME, 4, RUE DE LA RESISTANCE 71700 - TOURNUS.

Numéro de dépôt :
1146837
Date de dépôt :
14/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LES TOUT - EN - COULEURS VERITABLE EMAIL SUR ALUMINIUM de MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS

Présentation de la marque LES TOUT - EN - COULEURS VERITABLE EMAIL SUR ALUMINIUM

Déposée le 14 août 1980 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TOUT - EN - COULEURS VERITABLE EMAIL SUR ALUMINIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.

La marque LES TOUT - EN - COULEURS VERITABLE EMAIL SUR ALUMINIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES TOUT - EN - COULEURS VERITABLE EMAIL SUR ALUMINIUM est expirée depuis le 14 août 1990.

MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS a également déposé les autres marques suivantes : VIRGINIE , CUIVRE DE SAINT PHILIBERT , ELECTRO CULINAIRE TOURNUS , SEDUCTION , BALANCELLE , HILDA , TOURNUS SAONE , TOURNUS LOISIRS , ALUMINIUM DE L ABBAYE , CUISALU


MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS, SOCIETE ANONYME, 4, RUE DE LA RESISTANCE 71700 - TOURNUS. - France


ROUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-03

METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES;MATERIAUX A BATIR LAMINES ET FONDUS;TOUS RECIPIENTS EN ALUMINIUM OU ALLIAGE D'ALUMINIUM POUR L'EMMAGASINAGE, LA MANUTENTION, LE TRANSPORT DE MARCHANDISES.OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN;COUTELLERIE, FOURCHETTES ET CUILLERS;ARMES BLANCHES.APPAREILS ET INSTRUMENTS DE PESAGE, DE MESURAGE.PETITS USTENSILES ET RECIPIENTS PORTATIFS POUR LE MENAGE ET LA CUISINE. TRAITEMENT DE MATERIAUX.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.