Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALINE
MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS, société anonyme, 4, avenue de la Résistance, 71700 TOURNUS.

Numéro de dépôt :
1226327
Date de dépôt :
04/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1993

Présentation de la marque ALINE

Déposée le 4 février 1983 par la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUX. - France.

La marque ALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALINE est expirée depuis le 4 février 1993.

MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS a également déposé les autres marques suivantes : VIRGINIE , CUIVRE DE SAINT PHILIBERT , ELECTRO CULINAIRE TOURNUS , SEDUCTION , BALANCELLE , HILDA , TOURNUS SAONE , TOURNUS LOISIRS , ALUMINIUM DE L ABBAYE , CUISALU


MANUFACTURE METALLURGIQUE DE TOURNUS, société anonyme, 4, avenue de la Résistance, 71700 TOURNUS. - France


ROUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Inscription le 9 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58233 - Publication au BOPI 1991-12-09

Inscription - Changement de dénomination n°33654 - Publication au BOPI

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, plus particulièrement articles de ménage en aluminium ou alliages d'aluminium.