Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOROBOT
Manufacture FranÇaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - MANUFRANCE - (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1484713
Date de dépôt :
18/08/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/1998

Présentation de la marque VELOROBOT

Déposée le 18 août 1988 par la Société Anonyme (SA) Manufacture FranÇaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - MANUFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELOROBOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Manufacture FranÇaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - MANUFRANCE domicilié(e) Cours Fauriel, 42100 ST.ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque VELOROBOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOROBOT est expirée depuis le 18 août 1998.

Manufacture FranÇaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - MANUFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


Manufacture FranÇaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - MANUFRANCE - (société anonyme) - Cours Fauriel, 42100 ST.ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Cycles à moteur.Véhicules à moteur. Vélos à moteur.