Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERTOILE
Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint-Etienne Manufrance (Sté anonyme)

Numéro de dépôt :
1162017
Date de dépôt :
19/01/1981
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE

Présentation de la marque IMPERTOILE

Déposée le 19 janvier 1981 par Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint-Etienne Manufrance (Sté anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « IMPERTOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint-Etienne Manufrance (Sté anonyme) domicilié(e) 31 Cours Fauriel, 42100 ST-ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS. - France.

La marque IMPERTOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque IMPERTOILE est expirée depuis le 19 janvier 1991.

Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint-Etienne Manufrance (Sté anonyme a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


Manufacture Française d'Armes et Cycles de Saint-Etienne Manufrance (Sté anonyme) - 31 Cours Fauriel, 42100 ST-ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-26

Inscription - Transmission de propriété n°32261 - Publication au BOPI

Inscription - Résiliation de licence n°27703 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1740 - Publication au BOPI

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles à l'exclusion des imperméables.