Marque enregistrée - Marque en vigueur

GUISPORT EQUIPEMENTS SPORTIFS
M. MANGUE CAMARA, Agissant pour le compte de la société "GUISPORT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4312504
Date de dépôt :
06/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2026
GUISPORT EQUIPEMENTS SPORTIFS de MANGUE CAMARA

Présentation de la marque GUISPORT EQUIPEMENTS SPORTIFS

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2016 par monsieur MANGUE CAMARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUISPORT EQUIPEMENTS SPORTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est monsieur MANGUE CAMARA domicilié(e) 18 RUE DES GOURLETTES - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUISPORT, M. Mangué Camara domicilié(e) 18 RUE DES GOURLETTES - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque GUISPORT EQUIPEMENTS SPORTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUISPORT EQUIPEMENTS SPORTIFS arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.


M. MANGUE CAMARA, Agissant pour le compte de la société "GUISPORT" en cours de formation - 18 RUE DES GOURLETTES - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


GUISPORT, M. Mangué Camara - 18 RUE DES GOURLETTES - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 2 novembre 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°710896 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02

Inscription le 2 novembre 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°710895 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-02

Inscription le 6 juillet 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°727573 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-06

Inscription le 6 juillet 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°727574 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-06

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; location d'espaces publicitaires.