Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONER D ENCRE
MAJO31, SARL

Numéro de dépôt :
3939399
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/08/2022
TONER D ENCRE de MAJO31

Présentation de la marque TONER D ENCRE

Déposée le 7 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAJO31 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TONER D ENCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAJO31 domicilié(e) 12 rue Fieux - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAJO31, M. Manuel Trincano domicilié(e) 12 rue Fieux - 31100 - Toulouse - France.

La marque TONER D ENCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONER D ENCRE est expirée depuis le 7 août 2022.

MAJO31 a également déposé les autres marques suivantes : FLASH 3D , FORCE de l'action!


MAJO31, SARL - 12 rue Fieux - 31100 - Toulouse - France


MAJO31, M. Manuel Trincano - 12 rue Fieux - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Encres d'imprimerie ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier.