Marque enregistrée - Marque en vigueur

DARVELLE
MAISON PRUNIER, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4253033
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
DARVELLE de MAISON PRUNIER

Présentation de la marque DARVELLE

Déposée par voie électronique le 1 mars 2016 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DARVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER domicilié(e) 7 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 720 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme. Hélène JOLLY domicilié(e) 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque DARVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARVELLE arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : GUY DE TRAMAR , JOS. GERMAIN & CO , H. MENORVAL & CO , COGNAC PATRIARCHE , DUPARC , H MARTIN JEUNE NAPOLEON , GALION , PRUNIER'S , NAPOLEON CORDONNIER , TRAKTIR


MAISON PRUNIER, Société anonyme - 7 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905720181


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CPI, Mme. Hélène JOLLY - 38 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Cognac, eau-de-vie, liqueur d'oranges, vins de liqueur bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Pineau des Charentes.