Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRISSARC
Numéro de dépôt :
1444692
Date de dépôt :
07/01/1988
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
07/01/1998
Présentation de la marque BRISSARC
Déposée le 7 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) MAISON PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BRISSARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRISSARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRISSARC est expirée depuis le 7 janvier 1998.
MAISON PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24