coeurs perlés
Présentation de la marque coeurs perlés
Déposée le 19 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison Poiray auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « coeurs perlés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque coeurs perlés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque coeurs perlés arrivera à expiration en date du 19 juin 2024.
Maison Poiray a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet partiel n°710950 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03
Inscription le 6 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786610 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06