Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mer et Terroirs
SARL MAISON PHILIPPE VIALLET

Numéro de dépôt :
4077854
Date de dépôt :
19/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/03/2024
Mer et Terroirs de MAISON PHILIPPE VIALLET

Présentation de la marque Mer et Terroirs

Déposée le 19 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Mer et Terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET domicilié(e) Le Clos Réservé, Route de Myans - 73190 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 923 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane MASSON, Avocat domicilié(e) 13, Place de l'Hôtel de Ville - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque Mer et Terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mer et Terroirs est expirée depuis le 19 mars 2024.

MAISON PHILIPPE VIALLET a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUILLETTES , Pampélope , LA PAILLOTE , PERLE DE SAVOIE , LES GRANDS VOILIERS , Star of Paris , La Bise , Sainte Dévote , PERLES DES SABLES DE PROVENCE , BLACK PINOT


SARL MAISON PHILIPPE VIALLET - Le Clos Réservé, Route de Myans - 73190 - APREMONT - France - SIREN 382923217


Christiane MASSON, Avocat - 13, Place de l'Hôtel de Ville - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) bénéficiant d'une appellation d'origine protégée ; vins d'appellation d'origine protégée région Sud de France.