Marque enregistrée - Marque en vigueur

(les) flocon(s)
SARL MAISON PHILIPPE VIALLET

Numéro de dépôt :
4374692
Date de dépôt :
07/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/07/2027
(les) flocon(s) de MAISON PHILIPPE VIALLET

Présentation de la marque (les) flocon(s)

Déposée le 7 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « (les) flocon(s) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON PHILIPPE VIALLET domicilié(e) LE CLOS RESERVE, ROUTE DE MYANS - 73190 - APREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 923 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIANE MASSON, AVOCAT domicilié(e) 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque (les) flocon(s) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (les) flocon(s) arrivera à expiration en date du 7 juillet 2027.

MAISON PHILIPPE VIALLET a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUILLETTES , Pampélope , LA PAILLOTE , PERLE DE SAVOIE , LES GRANDS VOILIERS , Star of Paris , La Bise , Sainte Dévote , PERLES DES SABLES DE PROVENCE , BLACK PINOT


SARL MAISON PHILIPPE VIALLET - LE CLOS RESERVE, ROUTE DE MYANS - 73190 - APREMONT - France - SIREN 382923217


CHRISTIANE MASSON, AVOCAT - 13 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Vins tranquilles et effervescents.