Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VIANDE ORIGINE FRANCE ALIMENTATION DES ELEVAGES RICHE EN CEREALES
MADRANGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3816055
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
VIANDE ORIGINE FRANCE ALIMENTATION DES ELEVAGES RICHE EN CEREALES de MADRANGE

Présentation de la marque VIANDE ORIGINE FRANCE ALIMENTATION DES ELEVAGES RICHE EN CEREALES

Déposée par voie électronique le 21 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIANDE ORIGINE FRANCE ALIMENTATION DES ELEVAGES RICHE EN CEREALES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MADRANGE domicilié(e) Zone Industrielle du Ponteix 87220 FEYTIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 772 500 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant 92593 Levallois Perret - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

MADRANGE a également déposé les autres marques suivantes : LE GOURMET , CHANTEPAILLE , MADRANGE , PORCELLA LIMOGES , L'AFFINAY , MADRANGE BAGUETTE , LE CAMPALIN , AUGUSTIN MADRANGE , Sachet Emballé, saveur préservée ! , MADRANGE TERRINE A LA BASQUAISE


MADRANGE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Ponteix 87220 FEYTIAT - France - SIREN 772500161


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant 92593 Levallois Perret - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583527 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, volaille, poisson, gibier, légumes ; tous produits de charcuterie ; salaisons ; jambons, saucisses ; terrines ; mousses et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poisson. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sauces à salade ; glace à rafraîchir ; pâtés végétariens, pâtés au poisson. ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; céréales en grains non travaillés ; céréales pour l'alimentation du bétail.