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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE
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MON P'TIT CASSE CROUTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MON P'TIT CASSE CROUTE
COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3707666
Date de dépôt :
26/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2030
MON P\'TIT CASSE CROUTE de COOPERL ARC ATLANTIQUE

Présentation de la marque MON P'TIT CASSE CROUTE

Déposée le 26 janvier 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON P'TIT CASSE CROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERL ARC ATLANTIQUE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 986 874 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) 2-6, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque MON P'TIT CASSE CROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3707666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MON P'TIT CASSE CROUTE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2030.

COOPERL ARC ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE BON'AIL , VERI TABLE , REGAL D'ETE , PREM'ENTERAL , GINKGO le management solide de la parcelle , Le jambon bien élevé , Brocéliande la chipolata bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la brasse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la Toulouse extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage , Brocéliande la chipolata extra maigre bien élevée sans antibiotique dès le sevrage


COOPERL ARC ATLANTIQUE, Société coopérative agricole - ZONE INDUSTRIELLE, 7 RUE DE LA JEANNAIE MAROUE - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 383986874


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - 2-6, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 18 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726085 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-18

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736811 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes, conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, volaille, poisson, gibier, légumes ; tous produits de charcuterie ; salaisons ; jambons, saucisses ; terrines ; mousses et plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poisson.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sauces à salade ; glace à rafraîchir ; pâtés végétariens, pâtés au poisson.