Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON ALBUM COMPTINES .COM
M6 WEB, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3971353
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2022
MON ALBUM COMPTINES .COM de M6 WEB

Présentation de la marque MON ALBUM COMPTINES .COM

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 WEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON ALBUM COMPTINES .COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M6 WEB domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 549 469 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France.

La marque MON ALBUM COMPTINES .COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971353.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON ALBUM COMPTINES .COM est expirée depuis le 27 décembre 2022.

M6 WEB a également déposé les autres marques suivantes : M6 WEBCAM ET SI VOUS PASSIEZ A LA TELE ? , NIGHT SHOW , LA NUIT DU SMS , M6 NET LA RUBRIQUE SEXY , STAR6 , AUTOMOBILE : HISTOIRE D'UNE PASSION , LAY INTER REPLAY CENTER , AUDIENCE SQUARE , ALDO LE CHEF COCHON , 6 play STORIES


M6 WEB, Société par Actions Simplifiée - 89 avenue Charles de Gaulle - 92575 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 414549469


DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d`enseignement ; appareils pour l`enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l`information et ordinateurs ; périphériques d`ordinateurs ; machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; disques et supports de données optiques et magnétiques ; interfaces (informatique) ; publications électroniques téléchargeables ;

Produit en papier et en carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents ; produits de l`imprimerie ; livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; catalogues ; almanachs et calendriers ; agendas ; articles pour reliures ; photographies, supports pour photographies en papier et carton ; produits de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier d`emballage ; produits de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; matériel d`instruction ou d`enseignement (à l`exception des appareils) ; instruments de dessin ; instruments d`écriture ; matières plastiques pour l`emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d`imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies, gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; objets d`art gravés ou lithographiés ; drapeaux et écussons en papier ; représentations et reproductions graphiques ;

Télécommunications ; agences de presse et d`informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d`information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d`ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d`informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d`images assistée par ordinateurs ; service de transmission d`informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d`accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d`accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; location de temps d`accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion sur l`internet ; informations en matière de télécommunications ; location d`appareils de télécommunication ; services téléphoniques ;

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition, y-compris en ligne, de livres, de revues, d`enregistrements sonores et vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d`émissions de télévision, d`émissions musicales ; production de films sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d`enregistrements phonographiques ; location d`appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d`éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d`imprésarios) ; services d`artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d`enregistrement ; services d`orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d`un réseau informatique ; micro-édition ; informations en matière de divertissement.