Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA DEPARTEMENTALE 07 BIERE BLONDE ARTISANALE
M. Biasin Frédéric

Numéro de dépôt :
4323139
Date de dépôt :
18/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/12/2026
LA DEPARTEMENTALE 07 BIERE BLONDE ARTISANALE de M. Biasin Frédéric

Présentation de la marque LA DEPARTEMENTALE 07 BIERE BLONDE ARTISANALE

Déposée le 18 décembre 2016 par la société M. Biasin Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA DEPARTEMENTALE 07 BIERE BLONDE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société M. Biasin Frédéric domicilié(e) chemin de Peyre - 07400 - LE TEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 157 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Biasin Frédéric domicilié(e) chemin de Peyre - 07400 - LE TEIL - France.

La marque LA DEPARTEMENTALE 07 BIERE BLONDE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323139.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEPARTEMENTALE 07 BIERE BLONDE ARTISANALE arrivera à expiration en date du 18 décembre 2026.

M. Biasin Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DES GUEUX


M. Biasin Frédéric - chemin de Peyre - 07400 - LE TEIL - France - SIREN 819157462


M. Biasin Frédéric - chemin de Peyre - 07400 - LE TEIL - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.