Marque enregistrée - Marque en vigueur

AETERNABILIS "l'essentiel est peut-être intemporel" A. JACQUARD
Madame Lysiane Roussey

Numéro de dépôt :
4442238
Date de dépôt :
01/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2028
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Présentation de la marque AETERNABILIS "l'essentiel est peut-être intemporel" A. JACQUARD

Déposée par voie électronique le 1 avril 2018 par madame Lysiane Roussey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AETERNABILIS "l'essentiel est peut-être intemporel" A. JACQUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est madame Lysiane Roussey domicilié(e) 26 rue de l'Oratoire - 39100 - Gevry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aeternabilis, Madame Lysiane Roussey domicilié(e) 26 Rue de l'Oratoire - 39100 - Gevry - France.

La marque AETERNABILIS "l'essentiel est peut-être intemporel" A. JACQUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AETERNABILIS "l'essentiel est peut-être intemporel" A. JACQUARD arrivera à expiration en date du 1 avril 2028.


Madame Lysiane Roussey - 26 rue de l'Oratoire - 39100 - Gevry - France


Aeternabilis, Madame Lysiane Roussey - 26 Rue de l'Oratoire - 39100 - Gevry - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

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