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Marques déposées par monsieur Heitz Lucas
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Plante à goût de cola (Cola Végétal)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plante à goût de cola (Cola Végétal)
M. Heitz Lucas

Numéro de dépôt :
3924090
Date de dépôt :
02/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
02/06/2022
Plante à goût de cola (Cola Végétal) de Heitz Lucas

Présentation de la marque Plante à goût de cola (Cola Végétal)

Déposée le 2 juin 2012 par monsieur Heitz Lucas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Plante à goût de cola (Cola Végétal) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur Heitz Lucas domicilié(e) 2 Impasse du Rhin - 67760 - GAMBSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Heitz Lucas domicilié(e) 2 Impasse du Rhin - 67760 - GAMBSHEIM - France.

La marque Plante à goût de cola (Cola Végétal) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plante à goût de cola (Cola Végétal) est expirée depuis le 2 juin 2022.

Heitz Lucas a également déposé les autres marques suivantes : Plantes d'exceptions , Plantes gustatives et gastronomiques , La Plante au goût de fromage , Citron caviar


M. Heitz Lucas - 2 Impasse du Rhin - 67760 - GAMBSHEIM - France


M. Heitz Lucas - 2 Impasse du Rhin - 67760 - GAMBSHEIM - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 8 août 2017 - Rejet partiel n°705959 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-08

Produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts.