Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rhône Sensation
M. Baudet Luc

Numéro de dépôt :
4355090
Date de dépôt :
17/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/04/2027
Rhône Sensation de Baudet Luc

Présentation de la marque Rhône Sensation

Déposée le 17 avril 2017 par monsieur Baudet Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rhône Sensation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est monsieur Baudet Luc domicilié(e) 20 Rue Delon Soubeyran - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. baudet luc domicilié(e) 20 Rue Delon Soubeyran - 30000 - NIMES - France.

La marque Rhône Sensation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rhône Sensation arrivera à expiration en date du 17 avril 2027.


M. Baudet Luc - 20 Rue Delon Soubeyran - 30000 - NIMES - France


M. baudet luc - 20 Rue Delon Soubeyran - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Côtes du Rhône » et/ou « Côtes du Rhône Villages » ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pays des Bouches-du-Rhône ».