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Marques déposées par la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH
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L'ARBRE A BISCUITS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ARBRE A BISCUITS
MONDELEZ EUROPE GMBH, société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3472512
Date de dépôt :
02/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2027
L\'ARBRE A BISCUITS de MONDELEZ EUROPE GMBH

Présentation de la marque L'ARBRE A BISCUITS

Déposée le 2 janvier 2007 par la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARBRE A BISCUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-06 du 9 février 2007.

Le déposant est la société étrangère MONDELEZ EUROPE GMBH domicilié(e) Lindbergh-Allee 1 - 8152 - GLATTPARK - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque L'ARBRE A BISCUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ARBRE A BISCUITS arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.

MONDELEZ EUROPE GMBH a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE CHOC , CHIPSTER , FEUILLETÉ DORÉ , PETITS COEURS , CALECHE , (Marque figurative) , CACHOU LAJAUNIE , JOYBOX , LES CRACKERS GOURMANDS , EMOCHOCO


MONDELEZ EUROPE GMBH, société de droit suisse - Lindbergh-Allee 1 - 8152 - GLATTPARK - Suisse


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Inscription le 26 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589354 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2017 n°2636704 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-01-09

Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries, tous ces produits étant natures et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés.