Marque renouvelée - Marque en vigueur

Croustilles
MONDELEZ EUROPE GmbH, Société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
98741511
Date de dépôt :
07/07/1998
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
07/07/2028

Présentation de la marque Croustilles

Déposée le 7 juillet 1998 par la société étrangère MONDELEZ EUROPE GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « Croustilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la société étrangère MONDELEZ EUROPE GmbH domicilié(e) Lindbergh-Allee 1, 8152 GLATTPARK, Opfikon - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque Croustilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Croustilles arrivera à expiration en date du 7 juillet 2028.

MONDELEZ EUROPE GmbH a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE CHOC , CHIPSTER , FEUILLETÉ DORÉ , PETITS COEURS , CALECHE , (Marque figurative) , L'ARBRE A BISCUITS , CACHOU LAJAUNIE , JOYBOX , LES CRACKERS GOURMANDS


MONDELEZ EUROPE GmbH, Société de droit Suisse - Lindbergh-Allee 1, 8152 GLATTPARK, Opfikon - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 26 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271158 - Publication au BOPI 1999-01-26

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2008 n°2373328 - Publication au BOPI 2008-05-21

Inscription le 15 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473759 - Publication au BOPI 2008-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Inscription le 30 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301217 - Publication au BOPI 2000-05-30

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Inscription le 26 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589354 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Inscription le 27 août 2013 - Changement de dénomination n°607612 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684150 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiseries, glaces comestibles Restauration (alimentation).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.