Marque renouvelée - Marque en vigueur

RESEAU DGIC
M. ORTIZ Germinal
Mme BANCALEIRO Louise

Numéro de dépôt :
3743580
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2030
RESEAU DGIC de ORTIZ Germinal

Présentation de la marque RESEAU DGIC

Déposée par voie électronique le 4 juin 2010 par monsieur ORTIZ Germinal et madame BANCALEIRO Louise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESEAU DGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Les déposants sont monsieur ORTIZ Germinal domicilié(e) 1580 Chemin de Banon - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et madame BANCALEIRO Louise domicilié(e) 101 Rue de Rennes - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Gonsard Pierre domicilié(e) 24 rue de Berri - 75008 - PARIS - France.

La marque RESEAU DGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESEAU DGIC arrivera à expiration en date du 4 juin 2030.

ORTIZ Germinal a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU DGIC - Direction Générale Industrielle et Commerciale


M. ORTIZ Germinal - 1580 Chemin de Banon - 13100 - AIX EN PROVENCE - France

Mme BANCALEIRO Louise - 101 Rue de Rennes - 75006 - PARIS - France


M. Gonsard Pierre - 24 rue de Berri - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Renouvellement sans limitation le 21 février 2020 n°2740555 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-21

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.