Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BISCUITERIE DE VERSAILLES
M. LONGUET NICOLAS ALAIN LUCIEN

Numéro de dépôt :
4358239
Date de dépôt :
29/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2027
LA BISCUITERIE DE VERSAILLES de LONGUET NICOLAS ALAIN LUCIEN

Présentation de la marque LA BISCUITERIE DE VERSAILLES

Déposée le 29 avril 2017 par monsieur LONGUET NICOLAS ALAIN LUCIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA BISCUITERIE DE VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est monsieur LONGUET NICOLAS ALAIN LUCIEN domicilié(e) 28 Rue Coste - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LONGUET Nicolas domicilié(e) 28 Rue Coste - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque LA BISCUITERIE DE VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BISCUITERIE DE VERSAILLES arrivera à expiration en date du 29 avril 2027.


M. LONGUET NICOLAS ALAIN LUCIEN - 28 Rue Coste - 78000 - VERSAILLES - France


M. LONGUET Nicolas - 28 Rue Coste - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Café, thé, cacao, sucre, pain, biscottes, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, glace à rafraîchir, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ;

Services de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres de café, thé, cacao, sucre, pain, biscottes, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de bars, préparation de repas et de plats à emporter.