Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIR BAT CONTROLE
M. Lionel DEMARTY

Numéro de dépôt :
3901103
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/02/2022
AIR BAT CONTROLE de Lionel DEMARTY

Présentation de la marque AIR BAT CONTROLE

Déposée le 28 février 2012 par monsieur Lionel DEMARTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AIR BAT CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est monsieur Lionel DEMARTY domicilié(e) 6 chemin de la Garrigue - 09400 - BOMPAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel DEMARTY domicilié(e) 6 chemin de la Garrigue - 09400 - BOMPAS - France.

La marque AIR BAT CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR BAT CONTROLE est expirée depuis le 28 février 2022.


M. Lionel DEMARTY - 6 chemin de la Garrigue - 09400 - BOMPAS - France


M. Lionel DEMARTY - 6 chemin de la Garrigue - 09400 - BOMPAS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions.