Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Raylight Aircraft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-21 du 26 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIMATECH domicilié(e) CAPITOLE 1, 50 rue des Vingt Toises - 38590 - St Martin Le Vinoux - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 077 557 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIMATECH, SAS, Mme. Florence ROBIN domicilié(e) CAPITOLE 1, 50 rue des Vingt Toises - 38590 - St Martin Le Vinoux - France.
La marque Raylight Aircraft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIMATECH SAS, SAS - CAPITOLE 1, 50 rue des Vingt Toises - 38590 - St Martin Le Vinoux - France - SIREN 823077557
LIMATECH, SAS, Mme. Florence ROBIN - CAPITOLE 1, 50 rue des Vingt Toises - 38590 - St Martin Le Vinoux - France
Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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