Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIGIER
M. LIGIER Guy

Numéro de dépôt :
4072573
Date de dépôt :
28/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/02/2024
LIGIER de LIGIER Guy

Présentation de la marque LIGIER

Déposée le 28 février 2014 par monsieur LIGIER Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LIGIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur LIGIER Guy domicilié(e) 15 chemin de Passoret, CH 1234 VESSY, GENEVE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, Mme MOTTET Pascale domicilié(e) 166 boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

La marque LIGIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGIER arrivera à expiration en date du 28 février 2024.

LIGIER Guy a également déposé les autres marques suivantes : LIGIER , SMJ , LIGIER , LIGIER , LIGIER


M. LIGIER Guy - 15 chemin de Passoret, CH 1234 VESSY, GENEVE - Suisse


MOTTET ET ASSOCIES, Mme MOTTET Pascale - 166 boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 12 février 2015 - Concession de licence n°642913 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12

Inscription le 13 mai 2015 - Renonciation partielle n°649236 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-13

Inscription le 11 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677874 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11

Inscription le 10 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°709344 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-10-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de parfumerie, eaux de toilette, eaux de Cologne ; gels parfumés pour le bain et la douche ; savons de toilette ; mousses, gels et savons pour le rasage, lotions et crèmes après-rasage ; produits de rasage ; déodorants à usage corporel ; produits de soin de la peau et des cheveux ; huiles et crèmes de bronzage et de protection solaire ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pièces détachées de moteurs, à savoir dispositifs antipollution pour moteurs, alternateurs, arbres à cames, économiseurs de carburants pour moteurs, filtres (parties de moteurs), injecteurs pour moteurs, pistons d'amortisseurs, pistons de moteurs, pompes (parties de moteurs), silencieux pour moteurs, magnétos d'allumage pour moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs, turbocompresseurs pour moteurs, carburateurs, alimentateurs pour carburateurs, bielles de moteurs, bougies d'allumage et de réchauffage pour moteur, câbles de commande pour moteurs, carters pour moteurs, courroies pour moteurs, culasses de moteurs, cylindres de moteurs, démarreurs pour moteurs, joints (parties de moteurs), jauges huile de moteur, radiateurs de refroidissement pour moteurs, tourillons, ventilateurs pour moteurs ; robots (machines) ; distributeurs automatiques ;

Appareils, instruments, installations et équipements scientifiques autres qu'à usage médical de mesures, d'essais, de simulation, de tests, de modélisations, d'analyses, d'acquisition de données de réglages pour bancs d'essais et de surveillances en matière de moteurs et véhicules terrestres ; appareils pour la mesure des distances ; instruments d'alarme, batterie d'allumage, antennes, avertisseurs contre le vol, casques de protection, compte-tours, compteurs disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; jauges, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, simulateurs pour la conduite ou le contrôle des véhicules, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), cartes magnétiques d'identification ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; récepteurs audio-vidéo ; talkies-walkies ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), cassettes audio et vidéo, DVD, lecteur de DVD, logiciels de jeux ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; lunettes, verres de lunettes, montures de lunettes, lunettes de soleil, masques et lunettes pour le sport, bandeaux, cordons, liens et attaches pour lunettes, étuis à lunettes, lunettes anti-éblouissantes ; machines à calculer ; aimants décoratifs (magnets) ; vêtements et gants de protection contre le feu, les accidents ; porte-CD en cuir ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils d'éclairage pour véhicules ; phares de véhicules ; dispositifs anti éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; ampoules d'éclairage, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, bouchons de radiateurs, dégivreurs pour véhicules, diodes ; dispositifs chauffants antibuée, économiseurs de combustibles, filtres à air pour la climatisation ; installations de chauffage, de climatisation, de conditionnement d'air pour véhicules ; plafonniers, radiateurs, réflecteurs pour véhicules, soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs, ventilateurs (climatisation) ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules, véhicules terrestres à moteur, bicyclettes, motocycles, motocyclettes, trottinettes (véhicules) ; voitures de sport et de courses ; moteurs et pièces de moteurs pour véhicules terrestres ; pièces de véhicules, à savoir moteurs, pièces de moteurs, arbres de transmission pour véhicules terrestres, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, mécanismes de transmission, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs sonores, housses de siège, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, déflecteurs, toits ouvrants, vitres, harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; carrosseries ; véhicules électriques ;

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaines, ressorts ou verres de montre ; montres, chronomètres, chronographes ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; porte-clefs de fantaisie, porte-clés en cuir, porte-clés en métaux précieux, semi-précieux ou en plaqué ; boutons de manchette ; épingles de parure (bijouterie), insignes en métaux précieux, médailles, coupes et trophées (en métaux précieux). Modèles réduits de véhicules, en métaux précieux (articles de bijouterie) ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; ornements (articles de bijouterie) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; livrets, brochures, catalogues, annuaires, revues spécialisées, revues, manuels, cartes géographiques, périodiques, stylos, crayons, agendas, répertoires, calendriers, affiches, cartes postales, manuels, matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; décalcomanies, images, cartes postales, autocollants et transferts (décalcomanies), matériel promotionnel et publicitaire compris dans cette classe, à savoir brochures, dépliants, catalogues, albums, photos, supports pour photographies, cartes d'abonnement en papier, enveloppes, cartes de visite, timbres, drapeaux en papier ; presse-papier en métaux précieux, semi-précieux ou en plaqué ;

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs, sacs à mains, sac à dos, sac de sport, sacs de voyages ; étuis pour clés en cuir, mallettes pour documents, serviettes porte-documents, porte-cartes et protège-documents ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; housses pour vêtements (rangement), objets de publicité gonflables ; présentoirs, tableaux d'affichage, écriteaux en bois ou en matières plastiques ; porte-livres, porte-revues ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; oreillers à air non à usage médical ; plaques minéralogiques non métalliques ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; fourrures (habillement) ; ceintures (habillement) ; foulards ; sous-vêtements ; vêtements (habillement), tee-shirt, pull-overs, pantalons, shorts, vestes, imperméables, coupe-vent, parkas, blazers, manteaux ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; pyjamas, peignoirs ; écharpes, cravates, casquettes ; chaussures de sport ; combinaisons de course automobile ;

Jeux, jeux vidéo, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; maquettes (jouets), figurines (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ;

Publicité, affaires : gestion des affaires commerciales, conseils à la direction des affaires, administration commerciale, travaux de bureaux ; diffusion d'annonces publicitaires, services d'abonnements à des journaux et à des publications (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; services de revues de presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques, activités publicitaires et promotionnelles ; services de sponsorisation (publicité), mécénat et parrainage publicitaire. Conseil et consultation en organisation des affaires ; conseils pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires. Aide à la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport automobile. Audit dans le domaine des affaires. Consultation professionnelle d'affaires ; ventes aux enchères ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affaires bancaires ; services financiers de sociétés holding ; constitution de capitaux, constitution de fonds, constitution de placements ; investissement de capitaux ; placements de fonds ; services de financement ; estimation financière ; location, administration, gestion et gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; opérations financières ; opérations monétaires ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; estimations fiscales ; collectes de bienfaisance ;

Réparation, entretien de véhicules, réparation ou maintenance de véhicules à moteur ; peinture, polissage, entretien, réparation, graissage, lavage, nettoyage de véhicules ; maintenance d'appareils, instruments, installations et équipements de mesure, d'essais, de simulations, de tests, de modélisations, d'analyses et de surveillances en matière de moteurs, groupe motopropulseurs et véhicules terrestres ; installation et entretien d'entrepôts, de stands, d'écuries de courses et installations sportives ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; services de lavage de véhicules ; services de vulcanisation de pneus (réparation) ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol de véhicules ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de communications électronique et par terminaux d'ordinateurs ; expédition de dépêches ; messagerie électronique ; services de téléconférences ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie en ligne, services de transmission, de téléchargement, de visualisation et d'échanges électroniques de messages, d'images, de textes, de films, de contenus multimédia, de vidéos, de photos et de données via un réseau informatique et par Internet ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; diffusion et transmission de programmes de télévision, de films, de reportages, d'émissions radiophoniques, de programmes multimédias et audiovisuels ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles ; services de divertissements sportifs et course automobiles ; services d'exploitation et mise à disposition d'écurie de sports mécaniques et de course automobiles ; organisation de courses automobiles et autres manifestations sportives, de compétitions officielles sur circuits ; mise à disposition d'installations sportives, exploitation d'installations de loisirs pour évènements sportifs, tournois et compétitions ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de concours à buts culturels ou éducatifs dans le domaine des sports automobiles, organisation de salons dans le cadre d'activités ou de manifestations sportives ; planification de réceptions (divertissements) ; formation et stages de pilotage, formation pratique (démonstration) en relation avec des courses automobiles et dans les domaines techniques, électroniques, électriques, de la sécurité, des motorisations ; écoles de conduite (formation et enseignement) ; reportages photographiques ; édition de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, publication de livres, manuels, magazines et périodiques, production de films ; production de films et de musique sur cassettes, disques compacts (audio-vidéo), cassettes audio et vidéo, DVD ; informations sportives par voie électronique (Internet), informations concernant les sports automobiles fournies en ligne à partir d'une banque de données ou à partir d'Internet ; reproduction d'images, location d'équipement pour les sports, à l'exception des véhicules ; réservation de tickets pour spectacles et événements sportifs ; organisation de salons dans le cadre d'activités ou de manifestations sportives ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; conception de véhicules à moteur ; essai, évaluation et inspection de véhicules automobiles (contrôle de qualité) ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches, développements, calculs au moyen de systèmes informatiques, mises au point, analyses, essais, simulations, dans le domaine automobile, de la sécurité, des motorisations, des sports mécaniques, des véhicules ; conception et élaboration de programmes informatiques utilisés dans le domaine de la simulation, des tests, de la modélisation d'analyse des véhicules, moteurs et parties de moteurs (travaux d'ingénieurs).