Marque enregistrée - Marque en vigueur

U4
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4275797
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2026
U4 de LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE

Présentation de la marque U4

Déposée le 30 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « U4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque U4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U4 arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : (Si) tout le monde comprend, c'est la faute à Nathan , ORTHOGAMMES , MIKA METHODE INTERACTIVE D'APPRENTISSAGE , Internetécoles , TOP 6 NATHAN , PLUMES EN HERBE , KIDIDOC , EASY GOING , DIXEL , ENCYCLOPEDIES LE ROBERT


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE, Société anonyme - 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 562110049


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Produits de l'imprimerie, imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires ; albums ; catalogues et brochures, méthodes, affiches, posters ; papier, carton, article pour reliure ; publications ; prospectus ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement, à l'exception des appareils ; tous ces produits exclusivement dans le cadre d'une série littéraire à destination des adolescents et jeunes adultes et de son adaptation audio-visuelle et/ou radiophonique et/ou cinématographique ;

Jeux ; jouets ; jeux de manipulation et d'éveil ; jeux d'anneaux ; marionnettes ; figurines (jouets) ; figurines d'action et leurs accessoires [jouets] ; modèles réduits de figurines [jouets] ; porte-clés [jouets] ; puzzles ; jeux de cartes ou de table ; cartes à jouer ; dés (jeux) ; jeux de dominos ; jeux de plateau ; jeux de société ; jeux de construction ; blocs de construction (jouets) ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; appareils de jeux vidéo et audio autonomes utilisant notamment des Cédéroms ; tous ces produits exclusivement dans le cadre d'une série littéraire à destination des adolescents et jeunes adultes et de son adaptation audio-visuelle et/ou radiophonique et/ou cinématographique ;

Fourniture d'accès à des plateformes de recherche permettant aux utilisateurs de demander et de recevoir du contenu, des textes, des oeuvres visuelles, des oeuvres audio, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres littéraires, des données, des fichiers, des documents et des oeuvres électroniques ; tous ces services exclusivement dans le cadre d'une série littéraire à destination des adolescents et jeunes adultes et de son adaptation audio-visuelle et/ou radiophonique et/ou cinématographique ;

Services d'enseignement, éducation, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'information et de consultation dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement et de la formation ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation et d'enseignement (formation) ; services d'édition et de publication sur tous supports d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, encyclopédies, fiches, manuels et ouvrages scolaires et parascolaires, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports, y compris publications électroniques et numériques ; services de publication en ligne d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues, brochures et contenus de ressources numériques (notamment textes, images, vidéos) ; services d'exploitation en ligne de publications électroniques non téléchargeables, et notamment d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de loisirs ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; tous ces services exclusivement dans le cadre d'une série littéraire à destination des adolescents et jeunes adultes et de son adaptation audio-visuelle et/ou radiophonique et/ou cinématographique ;

Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, des discussions interactives, des travaux pédagogiques, des devoirs ; services de programmation informatique sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; location de programmes sur supports informatiques et par tout moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; transfert de données de documents d'un format informatique en un autre ; hébergement de contenu numérique sur des réseaux informatiques mondiaux, des réseaux sans fil, et des réseaux de communications électroniques ; tous ces services exclusivement dans le cadre d'une série littéraire à destination des adolescents et jeunes adultes et de son adaptation audio-visuelle et/ou radiophonique et/ou cinématographique.