LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3368535
Date de dépôt :
04/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2025
Présentation de la marque Les Diabolos
Déposée le 4 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Diabolos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie domicilié(e) 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, A l'attention de Dominique Apollis, Direction juridique domicilié(e) 25, avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France.
La marque Les Diabolos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, Société Anonyme - 25 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 562110049
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN & Cie, A l'attention de Dominique Apollis, Direction juridique - 25, avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Inscription le 13 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426386 - Publication au BOPI 2006-01-13
Inscription le 31 août 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439609 - Publication au BOPI 2006-08-31
Inscription le 21 juin 2006 - retrait partiel n°435792 - Publication au BOPI 2006-06-21
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Inscription le 11 août 2015 - Changement d'adresse n°652585 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-11
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2015 n°2587403 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-21
Inscription le 2 septembre 2020 - Changement d'adresse n°794074 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-02
CD-rom et disques DVD pour l'apprentissage de la lecture, du calcul, de la grammaire, de l'orthographe, de la langue française et des langues étrangères, uniquement destinés aux enfants de 4 à 6 ans et à l'exclusion des jeux électroniques, à savoir les logiciels de jeux et les jeux vidéo.
Livres, cahiers, ouvrages, manuels et magazines pour l'apprentissage de la lecture, du calcul, de la grammaire, de l'orthographe, de la langue française et des langues étrangères, uniquement destinés aux enfants de 4 à 6 ans, et à l'exclusion des jeux électroniques (à savoir logiciels de jeux et jeux vidéo) et des produits de l'imprimerie présentant un lien avec les jeux électroniques, les logiciels de jeux et les jeux vidéo.
Services de transmission d'information, de sons et d'images (au moyen d'un réseau d'ordinateurs et via l'Internet) destinés uniquement aux enfants de 4 à 6 ans pour l'apprentissage de la lecture, du calcul, de la grammaire, de l'orthographe, de la langue française et des langues étrangères, à l'exclusion des jeux électroniques (à savoir logiciels de jeux et jeux vidéo) et des services présentant un lien avec les jeux électroniques, les logiciels de jeux et les jeux vidéo.
Services d'émissions télévisées et de diffusion de programmes de télévision ; édition de livres, de cahiers, d'ouvrages, de manuels et de magazines ; production de films et de dessins animés pour la télévision ; services de divertissements télévisés ; tous les services précités relevant du domaine parascolaire et étant uniquement destinés aux enfants de 4 à 6 ans pour l'apprentissage de la lecture, du calcul, de la grammaire, de l'orthographe, de la langue française et des langues étrangères, à l'exclusion des jeux électroniques (à savoir logiciels de jeux et jeux vidéo) et des services présentant un lien avec les jeux électroniques, les logiciels de jeux et les jeux vidéo.
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