Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Orange bleue
LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE société anonyme

Numéro de dépôt :
3405178
Date de dépôt :
23/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2016
L\'Orange bleue de LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE

Présentation de la marque L'Orange bleue

Déposée le 23 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Orange bleue »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE domicilié(e) 25, avenue Pierre de Coubertin,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 110 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Orange bleue est expirée depuis le 23 janvier 2016.

LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : (Si) tout le monde comprend, c'est la faute à Nathan , ORTHOGAMMES , MIKA METHODE INTERACTIVE D'APPRENTISSAGE , Internetécoles , TOP 6 NATHAN , PLUMES EN HERBE , KIDIDOC , EASY GOING , DIXEL , ENCYCLOPEDIES LE ROBERT


LIBRAIRIE FERNAND NATHAN – FERNAND NATHAN ET CIE société anonyme - 25, avenue Pierre de Coubertin,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 562110049


LERNER INTERNATIONAL - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Publications électroniques ; bases de données électroniques ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video, cartouches, cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; logiciel (programmes enregistrés) ; tous ces produits exclusivement dans le domaine scolaire. Ouvrages et manuels scolaires, dictionnaires, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ; produits de l'imprimerie ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons ; stylos ; fournitures pour l'écriture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous ces produits exclusivement dans le domaine scolaire. Services d'éducation et d'enseignement ; services de formation ; services de divertissement ; activités sportives et culturelles ; concours en matière d'éducation et divertissement avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions ; services d'édition d'ouvrages et manuels scolaires, dictionnaires, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, albums, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; divertissements télévisés et radiophoniques ; informations relatives aux loisirs ; organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; services d'organisation et de production de spectacles ; tous ces services exclusivement dans le domaine scolaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.