Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU L EGLISE PONTET
LESPINE JACQUES ET SUCCESSEURS, S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3642419
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
CHATEAU L EGLISE PONTET de LESPINE JACQUES ET SUCCESSEURS

Présentation de la marque CHATEAU L EGLISE PONTET

Déposée le 6 avril 2009 par LESPINE JACQUES ET SUCCESSEURSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU L EGLISE PONTET »

Le déposant est LESPINE JACQUES ET SUCCESSEURSTODO domicilié(e) 23 LAMOTHE - 33420 - BRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESPINE JACQUES ET SUCCESSEURS domicilié(e) 23 LAMOTHE - 33420 - BRANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L EGLISE PONTET est expirée depuis le 6 avril 2019.


LESPINE JACQUES ET SUCCESSEURS, S.C.E.A. - 23 LAMOTHE - 33420 - BRANNE - France


LESPINE JACQUES ET SUCCESSEURS - 23 LAMOTHE - 33420 - BRANNE - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

« Vins d'appellation d'origine contrôlée ».