Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU CLOS BEL-AIR
LESPINE JACQUES ET SUCCESSEURS, S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
3642420
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019
CHATEAU CLOS BEL-AIR de LESPINE JACQUES ET SUCCESSEURS

Présentation de la marque CHATEAU CLOS BEL-AIR

Déposée le 6 avril 2009 par LESPINE JACQUES ET SUCCESSEURSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CLOS BEL-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est LESPINE JACQUES ET SUCCESSEURSTODO domicilié(e) 23 LAMOTHE - 33420 - BRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESPINE JACQUES ET SUCCESSEURS domicilié(e) 23 LAMOTHE - 33420 - BRANNE - France.

La marque CHATEAU CLOS BEL-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3642420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLOS BEL-AIR arrivera à expiration en date du 6 avril 2019.

LESPINE JACQUES ET SUCCESSEURS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L EGLISE PONTET


LESPINE JACQUES ET SUCCESSEURS, S.C.E.A. - 23 LAMOTHE - 33420 - BRANNE - France


LESPINE JACQUES ET SUCCESSEURS - 23 LAMOTHE - 33420 - BRANNE - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 15 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713266 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

« Vins d'appellation d'origine contrôlée ».