Déposée le 5 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BALANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LESIEUR domicilié(e) 29, quai Aulagnier - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 208 619 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque BALANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LESIEUR, Société par Actions Simplifiée - 29, quai Aulagnier - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 457208619
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Inscription le 20 mars 2012 - Retrait partiel n°572024 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20
Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; glace à rafraîchir.
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