Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LM ATELIER DESIGN
LESCURE Brigitte
MARCUCCI Sylvie Françoise Madeleine

Numéro de dépôt :
3321527
Date de dépôt :
02/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/11/2014
LM ATELIER DESIGN de LESCURE Brigitte

Présentation de la marque LM ATELIER DESIGN

Déposée le 2 novembre 2004 par LESCURE Brigitte et MARCUCCI Sylvie Françoise Madeleine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LM ATELIER DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Les déposants sont LESCURE Brigitte domicilié(e) 77. Avenue d'Italie,31400 TOULOUSE - 31400 - France et MARCUCCI Sylvie Françoise Madeleine domicilié(e) 38 rue Milhes,31300 TOULOUSE - 31300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESCURE domicilié(e) 77. Avenue d'Italie,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

La marque LM ATELIER DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321527.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LM ATELIER DESIGN est expirée depuis le 2 novembre 2014.


LESCURE Brigitte - 77. Avenue d'Italie,31400 TOULOUSE - 31400 - France

MARCUCCI Sylvie Françoise Madeleine - 38 rue Milhes,31300 TOULOUSE - 31300 - France


LESCURE - 77. Avenue d'Italie,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Photographies. Affiches albums. Cartes. Livres brochures. Objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux /peintures encadrés ou non aquarelles patrons pour la couture, dessins. Linge de table en papier. Cuir et imitations du cuir peaux d'animaux malles et valises. Parapluies, parasols et cannes. Sellerie. Portefeuilles sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes de campeurs de voyage, de plage d'écoliers. Coffrets destinés à contenir des affaires de toilette colliers ou habits pour animaux filets ou sacs à provisions. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballages (en cuir) ; porte-monnaie (non en métaux précieux). Tables, glaces (miroirs) cadres. Objets d'art en bois, cire plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements. Commodes, coussins, étagères fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge du lit) matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes en bois. Tissus, couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile. Tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain. Vêtements. Chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtement) gant (habillement) foulards cravates bonneterie chaussettes, chaussons, chaussures de plage de ski ou de sport, sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets, passementerie. Articles de mercerie (à l'exception des fils). Tapis paillassons, nattes, tentures murales. Carpettes, papiers peints. Porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ustensiles ou necessaires de toilette, poubelles, verres (recipients), vaisselle non en métaux précieux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.