Marque enregistrée - Marque en vigueur

T-CONTROL
LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4269695
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2026
T-CONTROL de LESAFFRE ET COMPAGNIE

Présentation de la marque T-CONTROL

Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T-CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LESAFFRE ET COMPAGNIE domicilié(e) 41 Rue Etienne Marcel - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 055 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France.

La marque T-CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-CONTROL arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

LESAFFRE ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : MAGIMIX , BIOSAF , PRONAL , (Marque figurative) , LICVITECH , REKORD , AlterAgro , MAGIMIX , BI-FI , SAFALE US-56


LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société Anonyme - 41 Rue Etienne Marcel - 75001 - Paris - France - SIREN 316055672


Cabinet LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Levure ; poudre à lever ; levain ; ferments pour pâtes.