LES VINS HENRY FESSY, Société Anonyme à Conseil d'administration
Numéro de dépôt :
4372936
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
Présentation de la marque Les Charmeuses
Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Charmeuses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-29 du 21 juillet 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VINS HENRY FESSY domicilié(e) 644 ROUTE DE BEL AIR - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 996 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Les Charmeuses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES VINS HENRY FESSY, Société Anonyme à Conseil d'administration - 644 ROUTE DE BEL AIR - 69220 - SAINT-JEAN-D'ARDIERES - France - SIREN 310996848
INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29
Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, échantillons) ; conseils et informations d'affaires ; administration commerciale ; organisation et conduite d'animations en magasins, de foires, de forums, de concours, d'évènements, d'expositions, de congrès, de conférences, de salons, de colloques, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; service de vente au détail de boissons alcooliques à l'exception des bières ; service de vente au détail de vins, de vins d'appellation d'origine, de cidres, de digestifs (alcools et liqueurs, de spiritueux, d'extraits ou essences alcooliques ; service de promotion de vente pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis, dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits dans le domaine alimentaire ;
Services de bars et de dégustation de vins ; services de sommellerie (services de bars) ; services de traiteurs (nourriture et boissons) ; services hôteliers ; services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Les Charmeuses"
